
Référentiel des sources — page 6
Consultation documentaire et approbation professionnelle sont deux étapes distinctes. Les dates ci-dessous ne constituent pas une certification.
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3133 — Maltraitances envers un adulte vulnérable — point d’entrée institutionnel → Service public externe
3133 — Maltraitances envers un adulte vulnérable · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Point d’entrée institutionnel. Confirmer le périmètre et les modalités directement auprès de l’organisme.
Conseil en évolution professionnelle (CEP) → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une relecture humaine compétente et de son approbation.
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Discrimination au travail → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une relecture humaine compétente et de son approbation.
Pension de réversion de l'Assurance retraite → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une relecture humaine compétente et de son approbation.
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Exercice de l'autorité parentale → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une relecture humaine compétente et de son approbation.
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Qu’est-ce qu’une agence régionale de santé → Autorité ou organisme de santé externe
Portail national des agences régionales de santé · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une relecture humaine compétente et de son approbation.
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Habilitation judiciaire pour représentation du conjoint → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une relecture humaine compétente et de son approbation.
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S’installer chez un proche → Service public externe
CNSA — portail national pour les personnes âgées · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire, distincte d’une validation professionnelle. Les conditions de droit et autorisations sont aussi reliées aux autres sources de la section.
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Incontinence urinaire : suivi médical et vie quotidienne → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Prévenir les caries dentaires → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Faire attention à sa santé → Service public externe
CNSA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
Code de la santé publique — article L4321-1 → Service public externe
Légifrance / DILA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Code de la santé publique — professions d’orthophoniste et d’orthoptiste → Service public externe
Légifrance / DILA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Ergothérapeute : besoins, aides techniques et environnement → Service public externe
Direction générale de l’administration et de la fonction publique · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Psychologue et psychiatre : rôle, consultation et prise en charge → Service public externe
Service Public / DILA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Choisir et déclarer son médecin traitant → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Prise en charge des soins non programmés et service d’accès aux soins → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Commission des usagers d’un hôpital ou d’une clinique → Service public externe
Service Public / DILA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
Recourir au médiateur de l’Assurance Maladie → Service public externe
Service Public / DILA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
Hospitalisation : les droits du patient → Service public externe
Service Public / DILA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Comprendre la polyarthrite rhumatoïde et les maladies inflammatoires articulaires → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Fibromyalgie : symptômes, retentissement et diagnostic → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Asthénie : quand consulter pour une fatigue inhabituelle → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Repères généraux ; la situation individuelle doit être examinée par le professionnel compétent.
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Structures de prise en charge de la douleur chronique → Organisme compétent externe
Santé.fr / Centre national de ressources de lutte contre la douleur · Organisme compétent · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Orientation vers les structures douleur ; les chiffres anciens de l’article ne sont pas repris.
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