
Référentiel des sources — page 4
Consultation documentaire et approbation professionnelle sont deux étapes distinctes. Les dates ci-dessous ne constituent pas une certification.
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Maison d’accueil spécialisée → Service public externe
Service Public / Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Source primaire consultée ; cette consultation ne constitue pas une approbation humaine.
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Les résidences autonomie → Service public externe
CNSA — portail national pour les personnes âgées · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Source primaire consultée ; cette consultation ne constitue pas une approbation humaine.
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Code civil — article414, majorité et capacité → Service public externe
Légifrance · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Référence documentaire consultée.
Scolarisation en établissement médico-social : types et démarches → Service public externe
Mon Parcours Handicap / CNSA · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Référence documentaire consultée.
Médecin traitant et parcours de soins coordonnés → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Référence documentaire consultée.
Vivre avec la maladie d’Alzheimer → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Référence documentaire consultée.
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Démarches et services → Service public externe
France services — programme national · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une validation humaine spécialisée ; vérifier le territoire et les modalités actuelles.
Enfant en danger : comment le signaler ? → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une validation humaine spécialisée ; vérifier le territoire et les modalités actuelles.
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Qu'est-ce que la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) ? → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une validation humaine spécialisée ; vérifier le territoire et les modalités actuelles.
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Majoration APA - hospitalisation aidant → Service public externe
CNSA — portail national pour les personnes âgées · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une validation humaine spécialisée ; vérifier le territoire et les modalités actuelles.
Comment organiser sa sortie d’hospitalisation ? → Service public externe
CNSA — portail national pour les personnes âgées · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-27 · Périmètre : france
Consultation documentaire du 27 octobre 2026, distincte d’une validation humaine spécialisée. Les équipes confirment les soins, les conditions et les modalités réellement disponibles.
Le réseau → Service public externe
France services — programme national · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une validation humaine spécialisée ; vérifier le territoire et les modalités actuelles.
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Sécurité sociale et mobilité internationale → Organisme compétent externe
Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale · Organisme compétent · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une validation humaine spécialisée ; vérifier le territoire et les modalités actuelles.
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Secret médical : de quoi s'agit-il ? → Service public externe
Service Public — Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une validation humaine spécialisée ; vérifier le territoire et les modalités actuelles.
Comment se prémunir contre l’hameçonnage ? → Service public externe
Ministère chargé de l’Économie · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une revue humaine.
Les conseils de la CNIL pour un bon mot de passe → Service public externe
Commission nationale de l’informatique et des libertés · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire distincte d’une revue humaine.
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Institut national du cancer : ressources pour les personnes malades et les proches → Autorité ou organisme de santé externe
Institut national du cancer · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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Diabète de l’adulte : dossier d’information → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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Insuffisance cardiaque : dossier d’information → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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Épilepsie : dossier d’information → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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Sclérose en plaques : dossier d’information → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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Maladie de Parkinson : dossier d’information → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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Détecteur de fumée : sécurité incendie dans le logement → Service public externe
Service Public / Direction de l’information légale et administrative · Service public · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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Vivre avec une insuffisance rénale → Autorité ou organisme de santé externe
Assurance Maladie · Autorité ou organisme de santé · Consultation documentaire : 2026-10-25 · Périmètre : france
Consultation documentaire ; relecture compétente non attestée.
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